Mentions Légales 

Identification

C-CLEAN Services 3D, micro entreprise, numéro de siret 884 517 939 00028 code APE 8129A. Le siège social est situé au 1 boulevard du Parco – 56170 Quiberon. Elle fournit à ses clients des services en désinfection désinsectisation dératisation et nettoyage sanitaire proposé à l’adresse  www.c-clean-services-3d.fr  – Tél. : 06 14 49 06 43 – Nom de la responsable : M. Emmanuel MERCIER

 

Hébergeur : OVH SAS

SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France
https://www.ovh.com/

 

Création graphique et développement 

GRAPHIK PROJECTS, Studio de création graphique – 77000 LA ROCHETTE –  Contact : 06 83 94 00 37 – Site internet : www.graphikprojects.fr – L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet.

Responsabilité

L’ensemble des informations contenues sur le site est donné à titre purement indicatif et n’a pas de valeur contractuelle. Ces informations peuvent faire l’objet de modifications ou de mises à jour sans information préalable. La responsabilité de C-CLEAN Services 3D ne saurait être engagée pour tout dommage ou préjudice de quelque nature que ce soit subi par l’utilisateur du fait de l’utilisation du site ou de son contenu. Ce site Internet est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou bien techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste soit exhaustive, l’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée par simple décision de la Société C-CLEAN Services 3D.   En aucun cas, la Société C-CLEAN Services 3D ne sera tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.c-clean-services-3d.fr . Notamment de tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou alors de données dans le système d’information de l’utilisateur.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments contenus sur le site www.c-clean-services.fr (dénomination sociale, logos, marques, textes, images, et plus généralement tout type de données) sont protégés par le droit national et international de la Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce portail Internet par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse de notre société, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques et logos apparaissant sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos par quelques moyens que ce soit est interdite au sens de l’article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse. L’Internaute s’engage, lors de l’utilisation qu’il fera des services, à ne pas contrevenir à la législation en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de la Société C-CLEAN Services 3D.

 

Traitement des données nominatives

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Elle a délivré un récépissé sous le numéro 1394102 en date du 29.10.2009. A ce titre, chaque Internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant auprès de : contact@c-clean-services-3d.fr

 

Compétence juridictionnelle et loi applicable

Les présentes Conditions d’Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relèvera de la seule juridiction française compétente.

 

Politique de confidentialité

Commentaires

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Médias

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